Mentions Légales


1. Éditeur du site

Le site Passerelle7.com est édité par :
Raison sociale : PASSERELLE7
Adresse : 37 rue Traversière, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Email : contact@passerelle7.com
Téléphone : 06 78 12 84 56
RCS : Nanterre 789 215 720
N° TVA intracommunautaire : FR 71 789215720
Code APE : 8559A
Déclaration d’activité enregistrée sous le n° : 11 92 19223 92

Directeur de la publication : Sylvie Maingraud
Responsable de la rédaction : Sylvie Maingraud


2. Création du site

Le site Passerelle7 a été conçu et développé par :
Agence web : Sarveo
Site web : https://www.sarveo.fr


3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovh.com


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Passerelle7 (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.

Toute reproduction, distribution, modification ou diffusion de ces éléments, sans autorisation préalable écrite de Passerelle7, est interdite et passible de poursuites judiciaires, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


5. Responsabilité

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Dernière mise à jour  : 05/03/2025