Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Passerelle7.com est édité par :
Raison sociale : PASSERELLE7
Adresse : 37 rue Traversière, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Email : contact@passerelle7.com
Téléphone : 06 78 12 84 56
RCS : Nanterre 789 215 720
N° TVA intracommunautaire : FR 71 789215720
Code APE : 8559A
Déclaration d’activité enregistrée sous le n° : 11 92 19223 92
Directeur de la publication : Sylvie Maingraud
Responsable de la rédaction : Sylvie Maingraud
2. Création du site
Le site Passerelle7 a été conçu et développé par :
Agence web : Sarveo
Site web : https://www.sarveo.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Passerelle7 (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Toute reproduction, distribution, modification ou diffusion de ces éléments, sans autorisation préalable écrite de Passerelle7, est interdite et passible de poursuites judiciaires, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, Passerelle7 ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou d’une mauvaise utilisation des informations fournies sur ce site.
Le site Passerelle7 peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Passerelle7 ne peut être tenu responsable du contenu ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.
6. Données personnelles et cookies
Le site Passerelle7 est susceptible de collecter certaines données personnelles dans le cadre de son fonctionnement.
Droit d’accès et de rectification :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à :
Email : contact@passerelle7.com
Adresse postale : 37 rue Traversière, 92100 Boulogne-Billancourt
Cookies :
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.
7. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
Email : contact@passerelle7.com
Adresse postale : 37 rue Traversière, 92100 Boulogne-Billancourt
Dernière mise à jour : 05/03/2025